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Marques déposées par Office de Tourisme de l'Ouest
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CAP À L'OUEST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP À L'OUEST
Office de Tourisme de l'Ouest

Numéro de dépôt :
4439392
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
CAP À L\'OUEST de Office de Tourisme de l\'Ouest

Présentation de la marque CAP À L'OUEST

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par Office de Tourisme de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP À L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Office de Tourisme de l'Ouest domicilié(e) 10bis chemin Ravine Bernica - 97460 - Saint-Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de l'Ouest, Madame Nadira MALECK BERTRAND domicilié(e) 10 bis chemin Ravine Bernica - 97460 - Saint-Paul - France.

La marque CAP À L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP À L'OUEST arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

Office de Tourisme de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL DE L'IMAGE SOUS-MARINE , FESTIVAL DE LA RANDO , MAFATE ATTITUDE


Office de Tourisme de l'Ouest - 10bis chemin Ravine Bernica - 97460 - Saint-Paul - France


Office de Tourisme de l'Ouest, Madame Nadira MALECK BERTRAND - 10 bis chemin Ravine Bernica - 97460 - Saint-Paul - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; chaussures de plage ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Location de noms de domaine sur Internet.